Réglement intérieur

Chapitre 1 - Où l’on apprend la nature de l’AMAP

L’AMAP « Le vert à soi(e)" est une association ayant pour objet de constituer un groupe local de consommateurs et de producteurs animés par la volonté commune de promouvoir et maintenir une agriculture durable de proximité, écologiquement saine et socialement équitable.

L’association organise la vente directe par abonnement et paiement anticipé de la production de ces paysans.

Le mode de fonctionnement de l’AMAP est participatif. Cela signifie que chaque adhérent se doit de participer aux prises de décisions et à la gestion des tâches nécessaires au bon fonctionnement de l’AMAP.

L’association adhère aux principes de la Charte des AMAP Rhône Alpes.

Elle permet :

o un lien direct entre consommateurs et producteurs, évitant les intermédiaires marchands et permettant aussi d’être informés sur les moyens de production.

o un rapprochement avec des producteurs locaux déjà installés qui travaillent dans le respect de l’environnement et produisent une alimentation saine.

o de cultiver une indépendance alimentaire en facilitant la production locale.

o de défendre et maintenir la biodiversité en travaillant avec des producteurs respectueux de l’environnement.

Elle soutient à terme un projet d’installation de paysan(ne)s pratiquant une culture bio, sur la commune de Jujurieux.
L’adresse de correspondance de l’association est située : AMAP du Vert à Soie 175 rue du Faubourg 01110 Aranc.

Chapitre 2 - Où les Amapiens apprennent qui ils sont et à quoi ils s’engagent

Les membres abonnés de l’association, dits les amapiens, adhèrent à l’association par le biais d’une cotisation annuelle, qui les engagent à :

o Signer au moins un contrat avec les producteurs associés à l’Amap et à en respecter les termes

o Venir chercher son (ses) panier(s) dans les créneaux horaires prévus

o Participer à la vie et aux tâches de l’association, et notamment être présent au moins 2 fois dans l’année à une distribution de paniers c’est-à-dire participer au déchargement et la mise en place des produits, ainsi qu’au rangement du local après la distribution

o Défendre et promouvoir les intérêts et l’image de l’association,
Accepter que les intempéries, les ravageurs et les maladies qui sont partie intégrante de l’agriculture peuvent nuire à la récolte ; et ainsi assumer ces risques en recevant des paniers moins fournis occasionnellement, sachant toutefois qu’ils recevront leur juste part de la récolte dans la saison.

Chapitre 3 - Où le(s) producteur(s) partenaire(s) nous disent ce qu’ils vont assurer

Le producteur partenaire de l’AMAP est membre de fait de l’association sans acquittement de la cotisation. Il s’engage à :

o Livrer les produits au jour et à l’heure dits sur le lieu de distribution et être personnellement présent aux distributions, afin que chaque amapien puisse être en mesure de le rencontrer,

o Prévenir l’AMAP, de situations exceptionnelles qui affecteraient la livraison ou la production

o Communiquer sur ses méthodes de production et d’exploitation auprès des amapiens,
Proposer au moins une visite annuelle de son exploitation.

Chapitre 4 - Où il est question d’argent

Le montant de l’adhésion à l’association est fixé par l’assemblée générale. Une part est reversée à l’association « Alliance Paysans Écologistes Consommateurs Rhône Alpes » comme contribution au développement des AMAP de Rhône Alpes. Le reste sera utilisé pour le fonctionnement interne de l’association. L’adhésion est renouvelée au 1er janvier de chaque année. Elle donne droit à l’abonnement à un ou plusieurs paniers proposés par l’association.
Pour une adhésion après le 30 juin de l’année en cours, la part de la cotisation association sera minorée de 50%.

Chapitre 5 - Où l’on parle des contrats d’abonnement

Un contrat lie un adhérent et un producteur durant une saison, et porte sur un seul type de panier. Les contrats d’abonnement définissent la durée du contrat, le prix du panier et son contenu, les modalités de règlement, le calendrier de distribution, .... Le calendrier des distributions tient compte des vacances du producteur.

Les prix et contenu des paniers se décident conjointement entre le producteur, le Conseil d’Administration et les référents. Le type de produits reste à l’initiative du producteur mais celui-ci devra rester à l’écoute des attentes des amapiens, notamment lors du bilan de saison.

Les contrats sont signés suffisamment tôt par rapport à la première distribution pour que le producteur puisse prévoir sa saison de production pour l’AMAP.
Le contrat peut être rompu unilatéralement par l’amapien si et seulement si un remplaçant est trouvé immédiatement de sorte que le producteur ne soit pas pénalisé financièrement.

Chapitre 6 - Où l’on apprend où, quand et comment les paniers vont être distribués

Les produits vont directement de l’exploitation agricole à l’Amapien abonné. Les distributions ont lieu à Jujurieux, aux halles à 18h30.

Afin d’assurer le bon déroulement des livraisons, les référents « distribution » mettent en place un calendrier de roulement prévoyant au moins deux membres adhérents à chaque distribution pour tenir la permanence.

Un Amapien peut déléguer la récupération d’un panier à une autre personne qui peut ne pas être membre de l’AMAP. Un panier non récupéré est perdu et ne sera pas remboursé.
En cas d’empêchement pour le producteur d’assurer une livraison, le Conseil d’Administration et les référents « producteurs » rechercheront dans le respect des parties et de l’éthique de l’AMAP une solution compensatrice.

Chapitre 7 - Où l’on définit la liste d’attente

Dans un souci de convivialité et afin que l’association reste à taille humaine, le Conseil d’Administration et les référents « producteurs » en entente avec chaque producteur définissent un nombre maximal de contrats d’abonnement pour chaque type de produits. L’association maintient une liste d’attente pour les demandes d’abonnement au delà de ces limites. En cas de départ/exclusion d’abonné(es) ou en cas d’augmentation du nombre maximum de contrats, les demandes d’abonnement sur liste d’attente seront traitées dans l’ordre chronologique. En début de saison, les abonné(e)s de la saison précédente sont toujours prioritaires sur les demandes en attente.

Chapitre 8 - Où l’on propose une période d’essai

Une période d’essai peut être prévue pour chaque contrat initial avec un producteur, Chaque producteur définit la durée de la période d’essai. L’adhésion devra toutefois être versée à l’association.

Chapitre 9- Où l’on parle de la répartition des différentes tâches pour assurer le bon fonctionnement de l’AMAP

9-1 Taches assurées par les membres du bureau élus par le Conseil d’administration

Ø Le président et le vice-président :

o Ils représentent, coordonnent et organisent la vie interne et externe de l’association

o Ils s’assurent que la charte et le règlement intérieur sont appliqués correctement

o Ils centralisent les informations et les diffusent

Ø Le secrétaire et le vice-secrétaire :

o Ils s’assurent de la formalisation par écrit de la vie de l’association (contrats, charte, réunion de l’association…)

o Ils s’assurent du suivi administratif de l’association

Ø Le trésorier et le vice-trésorier :

o Ils sont responsables de la tenue de la comptabilité, du suivi du budget et du financement de l’association

o Ils vérifient que chaque adhérent paye sa cotisation annuelle à l’association et signe le règlement intérieur de l’AMAP

o Ils réalisent un bilan financier à la fin de l’année

9-2 Tâches assurées par les référents

Les référents sont des membres volontaires souhaitant participer activement au fonctionnement de l’association,

Chacun des rôles de référent peut être assuré par une ou 2 personnes.

Ø Les référents "distribution" :

o Ils élaborent le calendrier de distribution.

o Ils s’assurent qu’il y a toujours des amapiens de permanence à la distribution selon le calendrier élaboré.

o Ils transmettent les informations à afficher sur le lieu de distribution (tableau à compléter, feuilles du panier…)

Ø Les référents "producteur" :

o Ils sont chargés de collecter les contrats auprès des producteurs.

o Ils transmettent la liste des abonnés par producteur et par date de livraison aux référents "distribution"

o Ils réalisent le bilan annuel du partenariat avec le producteur

o Ils coordonnent la révision saisonnière des contrats

o Ils gèrent la liste d’attente des amapiens.

Ø Les référents "site Internet" :

o Ils élaborent le site Internet de l’AMAP

o Ils mettent à jour le site Internet de l’AMAP et assurent la communication par l’intermédiaire du site (Journal, calendrier, dates manifestations, ..)

Ø Les référents Alliance Paysans-Ecologistes-Consommateurs Rhône-Alpes

o Ils assurent la coordination avec PEC Rhône-Alpes.

Ø Les référents animateurs de l’association :

o Ils soutiennent la vie de l’association par la mise en place des différentes activités : atelier cuisine, recettes, alimentation santé, visites de fermes, fête de l’AMAP…

o Ils sont ouverts à toutes propositions venant des autres amapiens.
Ils assurent la communication externe (affichage, presse).